L’innovation ouverte pour le bâtiment durable

NOBATEK/INEF4

Siège social :
67 Rue de Mirambeau
64600 ANGLET
FRANCE

SCIC SA à capital variable
Immatriculée au RCS de BAYONNE sous le n° 451 931 208.

Tél : +33 (0)5 59 03 61 29
Mail : contact@nobatek.inef4.com

Les données personnelles collectées sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Conformément à la législation française, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : 67 rue de Mirambeau, 64600 ANGLET.

Hébergeur : OVH – Tél. 0 820 69 87 65
Crédits Photos : ©Istock – ©E_GABILY – ©SRIA de l’université de Bordeaux – ©Shutterstock – ©Pexels  – ©XB Architecture  – ©catwalker/Shutterstock.com

Réalisation du site : Comtoday

La navigation sur le site www.nobatek.inef4.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet Outils / Options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez « bloquer tous les cookies ». Validez et ok.
  • Sous Firefox : onglet Options / Vie privée / Pistage (choisissez être traqué ou pas) – Historique : supprimer des cookies spécifiques / supprimer tous les cookies.
  • Sous Chrome : onglet Outils / Effacer les données de navigation. Faites votre choix puis cliquez sur le bouton « effacer les données de navigation ».

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les URL suivants : www.nobatek.inef4.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.
NOBATEK/INEF4 ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de NOBATEK/INEF4. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Tout utilisateur ayant déposé via ce site Internet, des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en en faisant la demande par mail ou par courrier.

INFORMATIONS MISES A DISPOSITION

Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l’objet d’annonces légales et/ou du visa des autorités de place.

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien du site www.nobatek.inef4.com vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

LICENCE DE DROIT D’USAGE ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc…).

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L’atteinte à l’un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.

La conception et les éléments de ce site sont la propriété exclusive de NOBATEK/INEF4 et ne peuvent être reproduits, copiés ou utilisés sans le consentement préalable écrit de NOBATEK/INEF4.

X